˜ Libre-Fan ˜

Après le désastre du Sénat, une deuxième lecture ?

lundi 15 mai 2006.

- Le texte voté au Sénat est un désastre — saluons l’intégrité de quelques sénateurs ; les autres ne mérite que mépris — ou ils ne comprennent rien ou ils font consciemment le jeu des monopoles.

Il ne s’agit pas d’une opinion. Lisez les amemdements votés.

Déclarer, par exemple : « L’efficacité des sanctions, sans intrusion à domicile, est essentielle » (C. Tasca) est une absurdité. Comment sanctionner les internautes sans les surveiller ?

À comprendre : les marchands ont l’intention d’envahir la sphère familiale jusque-là protégée pour grossir encore leur chiffre d’affaire. Voir une analyse Philippe Gaudrat, professeur à la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers sur le site de Libération : « Intérêts de l’investisseur contre droit d’auteur », 04/05/2006.

- L’histoire continue avec l’annonce d’une deuxième lecture — donc, le projet de loi repartirait à l’Assemblée nationale ; une deuxième chance ?

- Restez mobilisés et agissez !

Voir en ligne: Analyse de texte sur « Ceci n’est pas un blog ».


Forum